top of page

MENTIONS LÉGALES

ASSIUM SARL - Société de conseils en sécurité incendie,

Adresse du siège social : 25 RUE DE LA HAYETTE - 51110 ISLES SUR SUIPPE (France)

SIRET : 79870467200020

APE : 7490B

RCS : REIMS B 798 704 672

Ce site relève de la législation française et des tribunaux français. En application de la loi du 11 mars 1957 sur les droits d'auteur et du code de la propriété intellectuelle, la reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf avec notre autorisation expresse.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, toute infraction à ce droit d'auteur constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Notre société ne peut être tenue pour responsable du contenu figurant sur ou obtenu par l'intermédiaire de ces sites.

Les utilisateurs du site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction de celui-ci sans l'autorisation écrite et préalable de notre société.

Les informations fournies sur le site sont à titre informatif. Notre société ne pourra être tenue pour responsable des erreurs imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site.

En conséquence l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Notre société ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations ou virus qui pourrait affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

bottom of page